Marque enregistrée - Marque en vigueur

ZE CARRE
PAUL HEUMANN, Société Anonyme à Directoire et Conseil de Surveillance

Numéro de dépôt :
4121127
Date de dépôt :
26/09/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
26/09/2024
ZE CARRE de PAUL HEUMANN

Présentation de la marque ZE CARRE

Déposée par voie électronique le 26 septembre 2014 par la Société Anonyme (SA) PAUL HEUMANN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ZE CARRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-42 du 17 octobre 2014.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PAUL HEUMANN domicilié(e) 42A rue de Lobsann - 67250 - SOULTZ-SOUS-FORÊTS - France et immatriculée sous le numéro RCS 718 501 935 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NUSS domicilié(e) 10 rue Jacques Kablé - 67080 - STRASBOURG CEDEX - France.

La marque ZE CARRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4121127.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ZE CARRE arrivera à expiration en date du 26 septembre 2024.

PAUL HEUMANN a également déposé les autres marques suivantes : MAX & ZAZA EVEILLENT VOS PAPILLES , Cracker'O , HEUP CROUSTIA , Square's , CRRRAKS , CROUSTIA , (Marque figurative) , MINIZYM , MAX & ZAZA , Paul Heumann


PAUL HEUMANN, Société Anonyme à Directoire et Conseil de Surveillance - 42A rue de Lobsann - 67250 - SOULTZ-SOUS-FORÊTS - France - SIREN 718501935


CABINET NUSS - 10 rue Jacques Kablé - 67080 - STRASBOURG CEDEX - France


Publication - Publication le 17 oct. 2014 au BOPI 2014-42

Enregistrement sans modification - Publication le 16 janv. 2015 au BOPI 2015-03

Petits gâteaux secs ; petits gâteaux secs enrobés de chocolat ; pains azymes et pains en tous genres ; matsot ; produits de boulangerie, de pâtisserie, de confiserie, de biscuiterie ou de minoterie ; biscottes, crackers, biscuits apéritifs, en-cas à base de céréales, sandwiches ; gâteaux, pain d'épices.